Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données est : [Raison sociale / coordonnées — à compléter], représenté par [qualité du signataire].

Contact données personnelles : [adresse e-mail ou formulaire dédié — à compléter]

2. Données collectées

Sont notamment concernées :

• Données transmises via le formulaire de contact : nom, adresse e-mail, téléphone (si renseigné), contenu du message ;
• Données techniques de navigation : [ex. journaux serveur, cookies — préciser selon votre configuration] ;
• [Autres traitements — à compléter]

3. Finalités

• Répondre aux demandes envoyées via le formulaire de contact ;
• [Autres finalités — statistiques, prospection si base légale appropriée, etc. — à compléter]

4. Base légale

Les traitements reposent notamment sur : l’exécution de mesures précontractuelles ou l’exécution du contrat (réponse à une demande), et/ou votre consentement lorsque celui-ci est recueilli (case à cocher du formulaire), et/ou l’intérêt légitime [préciser — à valider juridiquement].

5. Durée de conservation

[Indiquer les durées par type de données — ex. messages de contact : durée nécessaire au traitement puis archivage limité / X mois — à compléter]

6. Destinataires

Les données peuvent être accessibles aux personnes habilitées au sein de l’éditeur, ainsi qu’à ses sous-traitants techniques strictement nécessaires (hébergeur, prestataire d’e-mail) dans le respect du RGPD. [Liste ou catégories — à compléter]

7. Transferts hors UE

[Indiquer si des transferts ont lieu hors de l’Espace économique européen et sur quelle base (clauses contractuelles types, etc.) — à compléter ou « Aucun transfert hors UE »]

8. Vos droits

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition, de portabilité lorsque applicable, et du droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.

Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à : [coordonnées — à compléter]. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

9. Cookies et traceurs

[Décrire les cookies utilisés, leur finalité, leur durée, et le mécanisme de consentement si nécessaire — à compléter. Si seuls des cookies strictement nécessaires : le préciser.]

10. Modifications

La présente politique peut être mise à jour. La date de dernière mise à jour figure en tête de page. [Processus d’information des utilisateurs — à compléter]